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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mars 2008 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de recrutement et de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mars 2008 modifiant l'arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de recrutement et de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation)


L'article 2-1 de l'arrêté du 13 décembre 2001 susvisé est ainsi modifié :
I. ― Au premier alinéa, après le mot : « établissements », sont insérés les mots : « publics et institutions ».
II. ― Sont ajoutés les cinq alinéas suivants :
« ― Institut national du sport et de l'éducation physique ;
― Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire ;
― Ecole nationale de voile et des sports nautiques ;
― Ecole nationale de ski et d'alpinisme ;
― Centres d'éducation populaire et de sport. »