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Article AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article AUTONOME (Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)



A N N E X E I


ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES


Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 12 ans

54 608,91

Après 9 ans

48 121,39

Après 6 ans

40 552,79

Après 3 ans

37 309,05

Avant 3 ans

32 984,20

B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers (montants bruts annuels) :
Après 18 ans

43 785,62

Après 15 ans

40 947,58

Après 12 ans

38 002,26

Après 9 ans

35 057,08

Après 6 ans

32 111,77

Après 3 ans

29 158,23

Avant 3 ans

26 184,90

C. ― Praticiens hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
8e échelon

31 791,86

7e échelon

30 810,11

6e échelon

28 764,81

5e échelon

26 883,05

4e échelon

25 737,67

3e échelon

25 083,22

2e échelon

24 510,43

1er échelon

24 101,41

D. ― Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires (montants bruts annuels) :
2e échelon (après 2 ans de fonctions)

20 113,74

1er échelon (avant 2 ans de fonctions)

17 272,18

Indemnité de service public exclusif pour A, B, C et D (montant brut mensuel)

479,76


A N N E X E I I


ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES


Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

1. Mesures permanentes

Personnels enseignants et hospitaliers
des centres de soins, d'enseignement
et de recherche dentaires

A. ― Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Après 12 ans

54 608,91

Après 9 ans

48 121,39

Après 6 ans

40 552,79

Après 3 ans

37 309,05

Avant 3 ans

32 984,20

B. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Après 18 ans

43 785,62

Après 15 ans

40 947,58

Après 12 ans

38 002,26

Après 9 ans

35 057,08

Après 6 ans

32 111,77

Après 3 ans

29 158,23

Avant 3 ans

26 184,90

Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)

479,76

C. ― Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :

Après 18 ans

17 514,30

Après 15 ans

16 379,17

Après 12 ans

15 201,07

Après 9 ans

14 022,97

Après 6 ans

12 844,68

Après 3 ans

11 663,22

Avant 3 ans

10 474,18

D. ― Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Temps plein après 2 ans

20 113,74

Temps plein avant 2 ans

17 272,18

Temps partiel après 2 ans

8 125,23

temps partiel avant 2 ans

6 988,47

2. Mesures transitoires

Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires
a) Personnels exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires chefs de service :
1re classe :
6e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier

40 236,35

Avant 4 ans de grade hospitalier

32 725,83

5e échelon :
Après 4 ans de grade hospitalier

40 276,24

Avant 4 ans de grade hospitalier

32 771,83

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe :

6e échelon

31 177,55

5e échelon

31 217,76

Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel)

479,76

b) Personnels exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :
Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :
1re classe à partir du 4e échelon

12 504,92

Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :

5e et 6e échelon

11 859,65


A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
13e échelon

87 530,67

12e échelon

83 820,06

11e échelon

73 728,60

10e échelon

70 783,26

9e échelon

65 874,43

8e échelon

63 583,71

7e échelon

61 620,22

6e échelon

57 529,60

5e échelon

53 766,07

4e échelon

51 475,34

3e échelon

50 166,45

2e échelon

49 020,85

1er échelon

48 202,80

II. ― Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)

479,76

III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

409,27


A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 à R. 6152-541 du code de la santé publique
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à des fonctions à temps plein (montants bruts annuels) :
Assistants généralistes :

5e et 6e année

33 903,43

3e et 4e année

31 142,97

1re et 2e année

27 041,26

Assistants spécialistes :

5e et 6e année

38 311,63

3e et 4e année

33 903,43

1re et 2e année

31 142,97

Assistants associés généralistes :

5e et 6e année

32 230,80

3e et 4e année

29 608,04

1re et 2e année

25 451,30

Assistants associés spécialistes :

5e et 6e année

36 407,02

3e et 4e année

32 230,80

1re et 2e année

29 608,04

II. ― Prime d'engagement à exercer à plein temps :

Pour une période de 2 ans

5 244,94

Pour une période de 4 ans

10 489,87

III. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

409,27


A N N E X E V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :

13e échelon

48 795,47

12e échelon

46 726,74

11e échelon

41 018,52

10e échelon

39 055,02

9e échelon

36 191,59

8e échelon

34 882,53

7e échelon

33 737,25

6e échelon

31 446,55

5e échelon

29 646,50

4e échelon

28 337,44

3e échelon

27 519,38

2e échelon

26 864,94

1er échelon

26 292,06

II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

409,27



A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :
7e niveau

46 333,58

6e niveau

43 560,06

5e niveau

41 536,55

4e niveau

38 311,63

3e niveau

33 903,43

2e niveau

31 142,97

1er niveau

27 041,26

II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

409,27


A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 à R. 6152-634 du code de la santé publique
Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

I. ― Emoluments hospitaliers correspondant à 10 demi-journées hebdomadaires (montants bruts annuels) :
12e échelon

53 766,07

11e échelon

51 475,34

10e échelon

50 166,45

9e échelon

49 020,85

8e échelon

48 202,80

7e échelon

46 333,58

6e échelon

43 560,06

5e échelon

41 536,55

4e échelon

38 311,63

3e échelon

33 909,43

2e échelon

31 142,97

1er échelon

29 608,04

II. ― Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

409,27



A N N E X E V I I I


RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE


Articles R. 6153-1 à R. 6153-45 du code de la santé publique



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

I. ― Montants bruts annuels de la rémunération des internes en médecine, des internes en pharmacie, des internes en odontologie et des résidents en médecine :
Internes de 5e année

24 946,96

Internes de 4e année

24 946,96

Internes et résidents de 3e année

24 946,96

Internes et résidents de 2e année

17 984,37

Internes et résidents de 1re année

16 244,65

Montant brut mensuel de l'indemnité de sujétions particulières allouées :
Aux internes et résidents pour les 1er, 2e, 3e et 4e semestres

365,35

Aux FFI

365,35

II. ― Emoluments forfaitaires alloués aux étudiants faisant fonction d'interne (taux brut annuel)

14 866,60

III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants effectuant une année de recherche

23 657,76

IV. ― Montants bruts annuels des indemnités compensatrices d'avantages en nature pour les internes et les résidents en médecine et les étudiants en médecine et pharmacie désignées pour occuper provisoirement un poste d'interne :
Majoration pour ceux qui sont non logés et non nourris

982,80

Majoration pour ceux qui sont non logés mais nourris

327,06

Majoration pour ceux qui sont non nourris mais logés

655,74


A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 à R. 6153-62, articles R. 6153-63 à R. 6153-76
et articles A. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS
au 1er mars 2008
(en euros)

I. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en médecine :
Quatrième année du deuxième cycle

3 277,86

Troisième année du deuxième cycle

2 933,75

Deuxième année du deuxième cycle

1 512,39

II. ― Montants bruts annuels des indemnités allouées aux étudiants en odontologie :
Troisième cycle court

3 277,86

Troisième année du deuxième cycle

2 933,75

Deuxième année du deuxième cycle

1 512,39

III. ― Montant brut annuel de la rémunération des étudiants en pharmacie

2 933,75