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Article 15 AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 219 du règlement annexé))

Article 15 AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 219 du règlement annexé))


Au paragraphe 6 de l'article 219-28 « Prescriptions relatives à l'entretien », l'expression : « à des intervalles préconisés par le fabricant » est remplacée par : « conformément aux prescriptions de la division 334 du présent règlement à des intervalles ne dépassant pas cinq ans ».