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Article R4534-55 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))

Article R4534-55 AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))


Les orifices des puits et des galeries d'une inclinaison de plus de 45° sont convenablement signalés la nuit.