Article AUTONOME (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))

Titre Ier. ― Objet de la validation des acquis de l'expérience et régime juridique.
Chapitre Ier. ― Objet de la validation des acquis de l'expérience.
Chapitre II. ― Régime juridique.
Titre II. ― Mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience.
Chapitre Ier. ― Garanties.
Chapitre II. ― Congé pour validation des acquis de l'expérience.
Section 1. Conditions d'ouverture et autorisation d'absence.
Section 2. Conditions de prise en charge et rémunération.
Section 3. Convention.