Titre Ier. ― Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure.
Chapitre Ier. ― Dispositions générales.
Section 1. Champ d'application.
Section 2. Coordination de la prévention.
Chapitre II. ― Mesures préalables à l'exécution d'une opération.
Section 1. Dispositions générales.
Section 2. Inspection commune préalable.
Section 3. Plan de prévention.
Section 4. Travail isolé.
Section 5. Information des travailleurs.
Chapitre III. ― Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations.
Section 1. Inspections et réunions périodiques de coordination.
Section 2. Locaux et installations à l'usage des entreprises extérieures.
Section 3. Surveillance médicale.
Chapitre IV. ― Rôle des institutions représentatives du personnel.
Section 1. Dispositions communes.
Section 2. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise utilisatrice.
Section 3. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise extérieure.
Chapitre V. ― Opérations de chargement et de déchargement.
Section 1. Champ d'application.
Section 2. Protocole de sécurité.
Titre II. ― Installations nucléaires de base et installations susceptibles de donner lieu à des servitudes d'utilité publique.
Chapitre Ier. ― Champ d'application.
Chapitre II. ― Coordination de la prévention.
Chapitre III. ― Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Section unique. Attributions particulières.
Chapitre IV. ― Comité interentreprises de santé et de sécurité au travail.
Section 1. Mise en place.
Section 2. Missions.
Section 3. Composition.
Section 4. Fonctionnement.
Chapitre V. ― Dispositions particulières en matière d'incendie et de secours.
Chapitre VI. ― Dispositions particulières en cas de danger grave et imminent et droit de retrait.
Titre III. ― Bâtiment et génie civil.
Chapitre Ier. ― Principes de prévention.
Chapitre II. ― Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil.
Section 1. Catégories d'opérations.
Section 2. Déclaration préalable.
Section 3. Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
Sous-section 1. Obligations du maître d'ouvrage.
Sous-section 2. Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.
Paragraphe 1. Missions du coordonnateur.
Paragraphe 2. Conditions et modalités d'exercice de la mission.
Paragraphe 3. Compétences.
Paragraphe 4. Formation du coordonnateur et organisme de formation.
Sous-section 3. Registre-journal.
Section 4. Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
Sous-section 1. Opérations de première et deuxième catégories.
Sous-section 2. Opérations de troisième catégorie.
Section 5. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé.
Sous-section 1. Opérations de première et deuxième catégories.
Sous-section 2. Opérations de troisième catégorie.
Section 6. Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail.
Sous-section 1. Conditions de mise en place.
Sous-section 2. Composition.
Sous-section 3. Fonctionnement.
Section 7. Interventions ultérieures sur l'ouvrage.
Chapitre III. ― Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux.
Section 1. Voies et réseaux divers.
Section 2. Dérogations.
Chapitre IV. ― Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux.
Section 1. Champ d'application.
Section 2. Mesures générales de sécurité.
Sous-section 1. Chutes de personnes.
Sous-section 2. Rangement et éclairage du chantier.
Sous-section 3. Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier.
Sous-section 4. Examens, vérifications, registres.
Section 3. Opération de chargement ou de déchargement en hauteur.
Section 4. Travaux de terrassement à ciel ouvert.
Section 5. Travaux souterrains.
Sous-section 1. Éboulements et chutes de blocs.
Sous-section 2. Ventilation.
Sous-section 3. Circulation.
Sous-section 4. Signalisation et éclairage.
Section 6. Travaux de démolition.
Section 7. Utilisation de plates-formes de travail, passerelles et escaliers.
Sous-section 1. Plates-formes de travail.
Sous-section 2. Passerelles et escaliers.
Section 8. Travaux sur toitures.
Section 9. Montage, démontage et levage de charpentes et ossatures.
Section 10. Travaux de construction comportant la mise en œuvre d'éléments préfabriqués lourds ou de beton précontraint.
Section 11. Étaiements, cintres et coffrages.
Section 12. Travaux au voisinage de lignes, canalisations et installations électriques.
Sous-section 1. Lignes, canalisations et installations intérieures et extérieures de haute tension et de basse tension b et lignes, canalisations et installations situées à l'extérieur de locaux et de basse tension a.
Paragraphe 1. Champ d'application.
Paragraphe 2. Distances minimales de sécurité.
Paragraphe 3. Travaux exécutés hors tension.
Paragraphe 4. Travaux exécutés sous tension.
Paragraphe 5. Dispositions communes.
Sous-section 2. Lignes, canalisations et installations situées à l'intérieur des locaux et de basse tension a.
Section 13. Travaux de soudage, de rivetage, de sablage ou de découpage.
Section 14. Travaux exposant à des risques de projection.
Section 15. Travaux exposant à des risques de noyade.
Section 16. Mesures d'hygiène.
Section 17. Hébergement.
Section 18. Premiers secours.
Section 19. Affichage et information.
Section 20. Dérogations.
Chapitre V. ― Dispositions applicables aux travailleurs indépendants.
Section 1. Prescriptions techniques durant l'exécution de travaux de bâtiment et de génie civil.
Section 2. Utilisation d'équipements de travail et de protection individuelle.
Section 3. Risques chimiques.
Sous-section 1. Mesures générales de prévention des risques chimiques.
Sous-section 2. Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
Sous-section 3. Activités de confinement et de retrait d'amiante et activités et interventions sur des matériaux et appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante.
Titre IV. ― Autres activités et manutention.
Chapitre Ier. ― Manutention des charges.
Section 1. Dispositions générales.
Section 2. Principes de prévention.
Section 3. Évaluation des risques.
Section 4. Mesures et moyens de prévention.
Section 5. Surveillance médicale.
Chapitre II. ― Utilisation d'écrans de visualisation.
Section 1. Champ d'application et définitions.
Section 2. Évaluation des risques.
Section 3. Mesures et moyens de prévention.
Section 4. Ambiance physique de travail.
Section 5. Information et formation des travailleurs.
Section 6. Surveillance médicale.