Titre Ier. ― Risques chimiques.
Chapitre Ier. ― Mise sur le marché des substances et préparations.
Section 1. Dispositions générales.
Section 2. Définitions et principes de classement.
Section 3. Fabrication, importation et vente.
Sous-section 1. Déclaration des substances nouvelles.
Sous-section 2. Dispenses de déclaration.
Sous-section 3. Information des autorités pour la prévention des risques.
Paragraphe 1. Dispositions communes.
Paragraphe 2. Substances et préparations très toxiques, toxiques ou corrosives.
Paragraphe 3. Substances mises sur le marché sous un nom commercial et préparations dangereuses autres que très toxiques, toxiques ou corrosives.
Sous-section 4. Protection des secrets industriels et commerciaux.
Section 4. Protection des utilisateurs et acheteurs.
Sous-section 1. Étiquetage et emballage.
Sous-section 2. Fiche de données de sécurité.
Sous-section 3. Utilisation de dénominations de remplacement.
Sous-section 4. Dispositions d'urgence.
Chapitre II. ― Mesures de prévention des risques chimiques.
Section 1. Dispositions applicalbes aux agents chimiques dangereux.
Sous-section 1. Champ d'application et définitions.
Sous-section 2. Évaluation des risques.
Sous-section 3. Mesures et moyens de prévention.
Sous-section 4. Vérifications des installations et appareils de protection collective.
Sous-section 5. Contrôle de l'exposition.
Paragraphe 1. Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle.
Paragraphe 2. Contrôle des valeurs limites biologiques.
Sous-section 6. Mesures en cas d'accident ou d'incident.
Sous-section 7. Information et formation des travailleurs.
Sous-section 8. Suivi des travailleurs et surveillance médicale.
Paragraphe 1. Liste et fiche d'exposition.
Paragraphe 2. Surveillance médicale.
Sous-paragraphe 1. Examens médicaux et fiche d'aptitude.
Sous-paragraphe 2. Dossier médical.
Sous-paragraphe 3. Attestation d'exposition.
Section 2. Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.
Sous-section 1. Champ d'application et définitions.
Sous-section 2. Évaluation des risques.
Sous-section 3. Mesures et moyens de prévention.
Sous-section 4. Contrôle de l'exposition.
Paragraphe 1. Contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle.
Paragraphe 2. Contrôle des valeurs limites biologiques.
Sous-section 5. Mesures en cas d'accidents ou d'incidents.
Sous-section 6. Information et formation des travailleurs.
Section 3. Risques d'exposition à l'amiante.
Sous-section 1. Champ d'application et définitions.
Sous-section 2. Dispositions communes à toutes les activités.
Paragraphe 1. Information et formation des travailleurs.
Paragraphe 2. Organisation du travail.
Paragraphe 3. Valeur limite d'exposition professionnelle.
Paragraphe 4. Contrôle des niveaux d'empoussièrement.
Paragraphe 5. Fiche d'exposition.
Paragraphe 6. Traitement des déchets.
Sous-section 3. Dispositions spécifiques aux activités de confinement et de retrait d'amiante.
Paragraphe 1. Champ d'application.
Paragraphe 2. Qualification des entreprises.
Paragraphe 3. Évaluation des risques.
Paragraphe 4. Plan de démolition, de retrait ou de confinement.
Paragraphe 5. Mesures et moyens de prévention.
Sous-paragraphe 1. Confinement et retrait d'amiante ou de matériaux friables contenant de l'amiante.
Sous-paragraphe 2. Confinement et retrait de matériaux non friables contenant de l'amiante.
Sous-paragraphe 3. Dispositions applicables en fin de travaux.
Paragraphe 6. Formation.
Paragraphe 7. Surveillance médicale.
Sous-section 4. Dispositions particulières aux activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante.
Paragraphe 1. Champ d'application.
Paragraphe 2. Définition d'un mode opératoire.
Paragraphe 3. Dispositions préalables à chaque intervention.
Section 4. Règles particulières à certains agents chimiques dangereux.
Sous-section 1. Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle.
Sous-section 2. Fixation des valeurs limites biologiques.
Sous-section 3. Silice cristalline.
Sous-section 4. Plomb et ses composés.
Sous-section 5. Benzène.
Sous-section 6. Chrome et ses composés.
Titre II. ― Prévention des risques biologiques.
Chapitre Ier. ― Dispositions générales.
Chapitre II. ― Principes de prévention.
Chapitre III. ― Évaluation des risques.
Chapitre IV. ― Mesures et moyens de prévention.
Section 1. Dispositions communes à toutes les activités.
Section 2. Dispositions particulières à certaines activités.
Chapitre V. ― Information et formation des travailleurs.
Section 1. Information.
Section 2. Formation.
Chapitre VI. ― Surveillance médicale.
Section 1. Liste des travailleurs exposés.
Section 2. Mise en œuvre de la surveillance renforcée.
Section 3. Dossier médical spécial.
Section 4. Suivi des pathologies.
Chapitre VII. ― Déclaration administrative.
Titre III. ― Prévention des risques d'exposition au bruit.
Chapitre Ier. ― Dispositions générales.
Section 1. Définitions.
Section 2. Valeurs limites d'exposition professionnelle.
Valeurs d'exposition
Niveau d'exposition
Chapitre II. ― Principes de prévention.
Chapitre III. ― Évaluation des risques.
Chapitre IV. ― Mesures et moyens de prévention.
Section 1. Prévention collective.
Section 2. Protection individuelle.
Chapitre V. ― Surveillance médicale.
Chapitre VI. ― Information et formation des travailleurs.
Chapitre VII. ― Dispositions dérogatoires.
Titre IV. ― Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques.
Chapitre Ier. ― Dispositions générales.
Chapitre II. ― Principes de prévention.
Chapitre III. ― Valeurs limites d'exposition.
Chapitre IV. ― Évaluation des risques.
Chapitre V. ― Mesures et moyens de prévention.
Chapitre VI. ― Surveillance médicale.
Chapitre VII. ― Information et formation des travailleurs.
Titre V. ― Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants.
Chapitre Ier. ― Principes et dispositions d'application.
Section 1. Champ d'application.
Section 2. Principes de radioprotection.
Section 3. Valeurs limites d'exposition.
Chapitre II. ― Aménagement technique des locaux de travail.
Section 1. Zone surveillée et zone contrôlée.
Section 2. Contrôles techniques.
Sous-section 1. Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure.
Sous-section 2. Ambiance de travail.
Sous-section 3. Organisation des contrôles.
Sous-section 4. Exploitation des résultats.
Section 3. Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants.
Section 4. Protections collective et individuelle.
Chapitre III. ― Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés.
Section 1. Catégories de travailleurs.
Section 2. Formation.
Section 3. Information.
Section 4. Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle.
Section 5. Fiche d'exposition.
Section 6. Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants.
Sous-section 1. Suivi dosimétrique de référence.
Sous-section 2. Suivi dosimétrique opérationnel.
Sous-section 3. Communication et exploitation des résultats dosimétriques.
Sous-section 4. Dispositions d'application.
Section 7. Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites.
Chapitre IV. ― Surveillance médicale.
Section 1. Examens médicaux.
Section 2. Dossier individuel.
Section 3. Carte de suivi médical.
Chapitre V. ― Situations anormales de travail.
Section 1. Autorisations spéciales et urgences radiologiques.
Section 2. Mesures en cas d'accident.
Section 3. Déclaration d'événement significatif.
Chapitre VI. ― Organisation de la radioprotection.
Section 1. Personne compétente en radioprotection.
Sous-section 1. Désignation.
Sous-section 2. Missions.
Sous-section 3. Moyens.
Section 2. Participation du médecin du travail.
Section 3. Information du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Section 4. Travaux soumis à certificat de qualification.
Section 5. Participation de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.
Section 6. Contrôle.
Chapitre VII. ― Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivite naturelle.
Section 1. Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières contenant des radionucléides naturels.
Section 2. Exposition au radon d'origine géologique.
Section 3. Exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol.
Section 4. Dispositions communes.
Titre VI. ― Prévention des risques en milieu hyperbare.