Titre Ier. ― Conception et mise sur le marché des équipements de travail et des moyens de protection.
Chapitre Ier. ― Règles générales.
Section 1. Définitions.
Sous-section 1. Équipements de travail.
Sous-section 2. Moyens de protection.
Paragraphe 1. Composants de sécurité.
Paragraphe 2. Équipements de protection individuelle.
Section 2. Dispositions d'application.
Chapitre II. ― Règles techniques de conception.
Section 1. Équipements de travail et composants de sécurité.
Sous-section 1. Équipements neufs ou considérés comme neufs.
Paragraphe 1. Machines, accessoires de levage, composants d'accessoires de levage, chaînes, câbles, sangles de levage et composants de sécurité.
Paragraphe 2. Cabines de projection par pulvérisation, cabines et enceintes de séchage de peintures liquides, de vernis, de poudres ou de fibres sèches et cabines mixtes.
Sous-section 2. Équipements d'occasion.
Section 2. Équipements de protection individuelle.
Sous-section 1. Équipements neufs ou considérés comme neufs.
Sous-section 2. Équipements d'occasion.
Chapitre III. ― Procédures de certification de conformité.
Section 1. Typologie des procédures de certification des équipements de travail et moyens de protection neufs ou considérés comme neufs.
Sous-section 1. Catégories de certification.
Sous-section 2. Autocertification ce.
Sous-section 3. Procédure d'examen ce de type.
Sous-section 4. Procédure d'examen ce de type simplifiée.
Sous-section 5. Procédure d'examen ce de type applicable à certains équipements de protection individuelle.
Paragraphe 1. Choix d'un système qualité.
Paragraphe 2. Système de garantie de qualité ce.
Paragraphe 3. Système d'assurance qualité ce de la production avec surveillance.
Sous-section 6. Dispositions communes.
Section 2. Procédure de certification applicable à chaque catégorie d'équipement de travail ou de moyen de protection neuf ou considéré comme neuf.
Sous-section 1. Machines.
Sous-section 2. Accessoire de levage et composants d'accessoires de levage.
Sous-section 3. Composants de sécurité.
Sous-section 4. Équipements de protection individuelle.
Section 3. Certification des équipements de travail et moyens de protection d'occasion.
Section 4. Formalités obligatoires préalables à la mise sur le marché.
Sous-section 1. Équipements de travail et moyens de protection neufs ou considérés comme neufs.
Sous-section 2. Équipements de travail et moyens de protection d'occasion.
Section 5. Interdictions.
Section 6. Organismes habilités.
Section 7. Communications à l'autorité administrative et mesures de contrôle.
Chapitre IV. ― Procédure de sauvegarde.
Titre II. ― Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection.
Chapitre Ier. ― Règles générales.
Section 1. Principes.
Section 2. Conventions conclues avec les organisations professionnelles.
Chapitre II. ― Maintien en état de conformité.
Chapitre III. ― Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle.
Section 1. Information et formation des travailleurs.
Section 2. Installation des équipements de travail.
Section 3. Utilisation et maintenance des équipements de travail.
Section 4. Vérifications des équipements de travail.
Sous-section 1. Vérification initiale.
Sous-section 2. Vérifications périodiques.
Sous-section 3. Vérification lors de la remise en service.
Section 5. Dispositions particulières applicables aux équipements de travail servant au levage de charges.
Section 6. Dispositions particulières applicables aux équipements de travail mobiles.
Section 7. Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges.
Section 8. Dispositions particulières applicables à l'exécution de travaux temporaires en hauteur et à certains équipements de travail utilisés à cette fin.
Sous-section 1. Travaux réalisés à partir d'un plan de travail.
Sous-section 2. Travaux réalisés au moyen d'équipements de travail.
Sous-section 3. Conditions générales de travail, d'accès et de circulation en hauteur.
Sous-section 4. Caractéristiques et conditions particulières d'utilisation des différents catégories d'équipements de travail.
Paragraphe 1. Échafaudages.
Paragraphe 2. Échelles, escabeaux et marchepieds.
Paragraphe 3. Cordes.
Section 9. Dispositions particulières pour l'utilisation des équipements de protection individuelle.
Sous-section 1. Caractéristiques des équipements et conditions d'utilisation.
Sous-section 2. Vérifications périodiques.
Sous-section 3. Information et formation des travailleurs.
Chapitre IV. ― Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché.
Section 1. Prescriptions techniques communes.
Sous-section 1. Protecteurs et dispositifs de protection.
Sous-section 2. Organes de service de mise en marche et d'arrêt.
Sous-section 3. Dispositifs d'alerte et de signalisation.
Sous-section 4. Isolation et dissipation des énergies.
Sous-section 5. Risques électrique et d'incendie.
Sous-section 6. Éclairage.
Section 2. Prescriptions complémentaires pour le levage de charges et le levage et le déplacement des travailleurs.
Sous-section 1. Levage des charges.
Sous-section 2. Levage et déplacement des travailleurs.
Section 3. Prescriptions complémentaires pour les équipements de travail mobiles.