Titre Ier. ― Champ et dispositions d'application.
Titre II. ― Principes généraux de prévention.
Chapitre Ier. ― Obligations de l'employeur.
Chapitre II. ― Obligations des travailleurs.
Titre III. ― Droits d'alerte et de retrait.
Chapitre Ier. ― Principes.
Chapitre II. ― Conditions d'exercice des droits d'alerte et de retrait.
Titre IV. ― Information et formation des travailleurs.
Chapitre Ier. ― Obligation générale d'information et de formation.
Section 1. Objet et organisation de la formation à la sécurité.
Section 2. Conditions de circulation.
Section 3. Conditions d'exécution du travail.
Section 4. Conduite à tenir en cas d'accident ou de sinistre.
Chapitre II. ― Formations et mesures d'adaptation particulières.
Chapitre III. ― Consultation des représentants du personnel.
Titre V. ― Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs.
Chapitre Ier. ― Champ d'application.
Chapitre II. ― Femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant.
Section 1. Dispositions générales.
Section 2. Travaux exposant à des agents biologiques.
Section 3. Travaux exposant aux rayonnements ionisants.
Section 4. Utilisation d'équipements de travail.
Section 5. Travaux exposant aux agents chimiques dangereux.
Section 6. Manutention des charges.
Section 7. Local dédié à l'allaitement.
Chapitre III. ― Jeunes travailleurs.
Section 1. Âge d'admission.
Sous-section 1. Emploi pendant les vacances scolaires.
Sous-section 2. Agrément des débits de boisson.
Sous-section 3. Contrôle.
Sous-section 4. Décision de renvoi par l'inspecteur du travail.
Section 2. Travaux interdits.
Sous-section 1. Travaux portant atteinte aux bonnes mœurs et à la moralité.
Sous-section 2. Travaux à l'extérieur.
Sous-section 3. Utilisation d'équipements de travail.
Sous-section 4. Travaux exposant à des agents chimiques dangereux.
Sous-section 5. Travaux exposant à un risque électrique.
Sous-section 6. Travaux avec des appareils à pression et travaux en milieu hyperbare.
Sous-section 7. Travaux exposant aux rayonnements ionisants.
Sous-section 8. Travaux au contact d'animaux.
Sous-section 9. Travaux du bâtiment et travaux publics.
Sous-section 10. Travail du verre.
Sous-section 11. Travaux au contact du métal en fusion.
Sous-section 12. Manutention des charges.
Section 3. Travaux réglementés.
Sous-section 1. Dérogations accordées pour les élèves et apprentis.
Sous-section 2. Autres dérogations.
Chapitre IV. ― Salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires.
Section 1. Travaux interdits.
Section 2. Dérogations.