Articles

Article 18 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2008 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces équine et asine)

Article 18 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2008 relatif à l'insémination artificielle dans les espèces équine et asine)


L'arrêté du 21 juillet 1989relatif aux licences de chef de centre et d'inséminateur dans les espèces chevaline et asine est abrogé.