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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mars 2008 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 mars 2008 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire)


L'article 1er de l'arrêté du 15 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit :
I. ― Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« ― le domicile du réserviste au moment de la signature de l'engagement ; ».
II. ― Le cinquième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« ― la durée de l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle ; ».
III. ― Après le huitième alinéa, est ajouté un neuvième alinéa ainsi rédigé :
« ― un rappel des circonstances dans lesquelles le contrat d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle peut être résilié. »