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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2008 relatif à des mesures de lutte contre la rage applicables dans certaines communes)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2008 relatif à des mesures de lutte contre la rage applicables dans certaines communes)


Toute introduction de carnivores domestiques dans la zone est interdite, à moins qu'ils ne respectent les conditions précisées aux articles 2, 3 et 4.