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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 février 2008 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 février 2008 modifiant l'arrêté du 12 août 1988 relatif à l'homologation des pièges)


L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :

CATÉGORIE

NUMÉRO
référence

DÉNOMINATION

FABRICANT
ou distributeur

MARQUE
commerciale

CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR L'UTILISATION :
observations

Dimensions

Identification

Caractéristiques

4

2

Piège à lacet.

Edouard Belisle.

Belisle
sélectif 1.

Elévateur de lacet ouvert : 15 × 17 cm.

824

Piège rond à déclenchement par tirage sur le dispositif de détente, conforme au descriptif et au modèle déposé à la Direction de la nature et des paysages.

4

2

Piège à lacet.

Edouard Belisle.

Belisle
sélectif 2.

Elévateur de lacet ouvert : 15 × 17 cm.

825

Piège rond avec un système de déclenchement par pression sur une palette, conforme au descriptif et au modèle déposé à la Direction de la nature et des paysages.