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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-56 du 15 janvier 2008 autorisant l'Association culturelle sédélocienne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Eole)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-56 du 15 janvier 2008 autorisant l'Association culturelle sédélocienne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Eole)


L'Association culturelle sédélocienne est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Eole.