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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-31 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radios chrétiennes en France Besançon à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Besançon)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-31 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radios chrétiennes en France Besançon à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Besançon)


L'association Radios chrétiennes en France Besançon est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Besançon.