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Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2008-29 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radio Espérance Paray-le-Monial à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Espérance Paray-le-Monial)

Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2008-29 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radio Espérance Paray-le-Monial à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Espérance Paray-le-Monial)


Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 17 janvier 2008. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.