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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2008 portant création du comité de suivi du programme de lutte contre la tuberculose en France)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2008 portant création du comité de suivi du programme de lutte contre la tuberculose en France)


Le comité se réunit en séance plénière au moins deux fois par an sur convocation de son président. Il réunit en tant que de besoin les commissions spécialisées. Il peut s'adjoindre toute personnalité compétente dans le cadre des groupes de travail ou lorsque l'ordre du jour le justifie.