Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2008 portant nomination au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2008 portant nomination au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine)
Sont nommés membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine, pour une période de quatre ans à compter de la date de la publication du présent arrêté :