Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français)

Le règlement du stud-book du selle français en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du selle français figurant en annexe à l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).