Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval breton)
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval breton)
Le règlement du stud-book du cheval breton figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval breton figurant en annexe à l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).