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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 janvier 2008 portant introduction de la mammographie numérique dans le programme de dépistage organisé du cancer du sein)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 janvier 2008 portant introduction de la mammographie numérique dans le programme de dépistage organisé du cancer du sein)


Les conditions de mise en œuvre du dépistage organisé du cancer du sein mentionnées à l'annexe 3 de l'arrêté du 29 septembre 2006 susvisé sont, s'agissant de l'utilisation des systèmes de mammographie numérique, complétées par les dispositions de l'annexe 3 bis, annexée au présent arrêté.