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Article AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2007 portant approbation de l'avenant n° 3 à la convention nationale thermale)

Données brutes

Article AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2007 portant approbation de l'avenant n° 3 à la convention nationale thermale)

AVENANT N° 3

Entre, d'une part,
La Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), représentée par M. Van Roekeghem ;
La Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), représentée par M. Gérard Pelhate ;
La Caisse nationale du régime social des indépendants (CNRSI), représentée par M. Gérard Quevillon,
ci-après désignées les organismes nationaux d'assurance maladie,
Et, d'autre part,
Le Conseil national des exploitants thermaux (CNETh), représenté par M. Jean-Claude Ebrard,
ci-après désigné l'organisation professionnelle des établissements thermaux.
Les parties ci-dessus dénommées, signataires de la convention et de ses annexes, désignées ensemble sous le terme de parties signataires ;
Vu les demandes de modifications de traitements types soumises à l'examen de la Commission paritaire nationale au titre de l'année 2007 ;
Vu les demandes de rectifications d'erreurs matérielles de transcription ayant affecté la publication de dispositions conventionnelles, présentées par le Conseil national des exploitants thermaux ;
Vu les avis formulés par la Commission paritaire nationale réunie à cet effet le 21 décembre 2006,
il est convenu ce qui suit :

Composition des traitements types conventionnels

Les traitements types conventionnés des établissements suivants sont modifiés ; leur nouvelle composition est fixée par l'annexe 1 au présent avenant :

Au titre des modifications demandées par les établissements

Bains-les-Bains.
Bourbonne-les-Bains.
Divonne-les-Bains.
Evian-les-Bains.
Lons-le-Saunier.
Thonon-les-Bains.
Vichy.

Au titre des mises en conformité de publication

Barèges-Barzun.
Saint-Honoré-les-Bains.
Bagnères-de-Bigorre, Thermes de la Reine.

Régularisation de tarif de forfait kinésithérapie

Dans l'orientation TDE (Troubles du développement de l'enfant), la kinésithérapie collective figure à la grille des appellations normalisées ; en conséquence, les tarifs applicables aux forfaits de soins de kinésithérapie depuis le 1er février 2007 dans chaque orientation thérapeutique sont fixés par le tableau en annexe 2.

Fait à Paris, le 7 février 2007.

Le Conseil national des exploitants thermaux,
représenté par M. Ebrard,
J.-C. Ebrard

Orientations thérapeutiques :
PSY : traitements des affections psychosomatiques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatisme ostéo-articulaire.

FORFAIT : PSY 4

54 séances parmi les soins ci-dessus + 18 séances en 602.

SUPPLÉMENT À PSY POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
204 Bain + eau courante.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
513 Etuve locale.

FORFAIT : RH 1	101 Cure de boisson	FORFAIT : RH 2
72 séances parmi :		54 séances parmi :
202 Bain.		Idem
204 Bain + eau courante		//
205 Bain + aérobain.		//
206 Bain + douche en immersion.		//
301 Douche générale.		//
302 Douche générale au jet.		//
303 Douche locale.		//
304 Douche locale au jet.		//
404 Illutation locale unique.		//
405 Illutation locale multiple.		//
513 Etuve locale.		//
		+ 18 séances parmi : 602 Massage sous l'eau

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION PSY

202 Bain.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
304 Douche locale au jet.
702 Douche médicale.

STATION THERMALE DE BAINS-LES-BAINS

Etablissement : BAINS-LES-BAINS

Dernière mise à jour : 7 février 2007

Orientations thérapeutiques :
MCA : maladies cardio-artérielles.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

FORFAIT : MCA

101 Cure de boisson

72 séances parmi :

201 Piscine.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
315 Douche spéciale pour artérite.
805 Couloir de marche.

SUPPLÉMENT À MCA POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :

204 Bain + eau courante.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale.
329 Douche de forte pression sous immersion en piscine.
401 Bain de boue local.
402 Bain de boue général.
408 Cataplasme application locale multiple.

FORFAIT : RH 1	101 Cure de boisson	FORFAIT : RH 2
72 séances parmi :		54 séances parmi :
204 Bain + eau courante.		Idem
302 Douche générale au jet.		//
303 Douche locale.		//
306 Douche sous immersion en piscine.		//
310 Douche pénétrante (1 technicien).		//
329 Douche de forte pression sous immersion en piscine.		//
401 Bain de boue local.		//
402 Bain de boue général.
408 Cataplasme application locale multiple.		//
		+ 18 séances parmi (ou 2 x 9) parmi : 601 Piscine de mobilisation (18 maxi) 602 Massage sous l'eau (9 maxi)

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins indiqués ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION MCA

36 séances parmi :
201 Piscine.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
315 Douche spéciale pour artérite.
805 Couloir de marche.

STATION THERMALE DE BARÈGES-SERS

Thermes : BARZUN

Dernière mise à jour 7 février 2007

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.
VR : voies respiratoires.

FORFAIT : RH 1	101 Cure de boisson	FORFAIT : RH 2
72 séances parmi :		54 séances parmi :
202 Bain.		Idem
205 Bain + aérobain.		//
205 Bain + aérobain.		//
206 Bain avec douche en immersion.		//
207 Bain + douche sous-marine.		//
301 Douche générale.		//
302 Douche générale au jet.		//
303 Douche locale.		//
306 Douche sous immersion en piscine.		//
404 Illutation locale unique.		//
405 Illutation locale multiple.		//
513 Etuve locale.		//
		+ 18 séances parmi (ou 2 x 9) parmi : 601 Piscine de mobilisation (18 maxi) 602 Massage sous l'eau (18 maxi)

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins indiqués ci-dessus + 9 séances parmi 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

FORFAIT : VR

108 séances parmi :
202 Bain.
205 Bain + aérobain.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

STATION THERMALE DE BOURBONNE

Etablissement : BOURBONNE-LES-BAINS

Dernière mise à jour : 7 février 2007

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.
VR : voies respiratoires.

FORFAIT : RH 1	101 Cure de boisson	FORFAIT : RH 2
72 séances parmi :		54 séances parmi :
201 piscine		Idem
202 Bain.		//
203 Bain local.		//
205 Bain + aérobain.		//
206 Bain + Douche en immersion.		//
207 Bain + Douche sous-marine.		//
301 Douche générale.		//
302 Douche générale au jet.		//
303 Douche locale.		//
306 Douche sous immersion en piscine.		//
310 Douche pénétrante.		//
405 Illutation locale multiple.		//
513 Etuve locale.		//
504 Radio-émanatorium		//
801 Sudation en cabine individuelle		//
		+ 18 séances parmi : 601 Piscine de mobilisation

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins indiqués ci-dessus + 9 séances en 601.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
202 Bain.
215 Bain nasal.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
317 Pulvérisation.
504 Radio-émanatorium.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
508 Electro-aérosol.
510 Humage-nébulisation.
511 Inhalation collective.
804 Gargarisme.

101 Cure de boisson

108 séances parmi :
202 Bain.
215 Bain nasal.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
317 Pulvérisation.
504 Radio-émanatorium.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
508 Electro-aérosol.
510 Humage-nébulisation.
511 Inhalation collective.
804 Gargarisme.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante.
405 Illutation locale multiple.
504 Radio-émanatorium.
513 Etuve locale.
601 Piscine de mobilisation.
801 Sudation en cabine individuelle.

STATION THERMALE DE CHAUDES-AIGUES

Etablissement de CHAUDES-AIGUES

Dernière mise à jour : 7 février 2007

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

FORFAIT : RH 1		FORFAIT : RH 2
72 séances parmi :		54 séances parmi :
201 Piscine.		Idem
202 Bain.		//
205 Bain + aérobain.		//
207 Bain + douche sous-marine.		//
302 Douche générale au jet.		//
306 Douche sous immersion en piscine.		//
307 Douche de forte pression sous immersion en piscine.		//
405 Illutation locale multiple.		//
408 Cataplasme application locale multiple.		//
512 Etuve.		//
801 Sudation en cabine individuelle.		//
		+ 18 (ou 2 x 9) séances parmi : 601 Piscine de mobilisation 602 Massage sous l'eau

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

STATION THERMALE DE DIVONNE

Etablissement de DIVONNE

Dernière mise à jour : 7 février 2007

Orientations thérapeutiques :
PSY : traitements affections psychosomatiques.

45 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

54 séances parmi les soins ci-dessus + 18 séances en 602.

Orientations thérapeutiques :
AD : maladies des voies digestives et métaboliques.
AU : maladies de voies urinaires et métaboliques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

72 séances parmi :
102 Cure de boisson à domicile.
201 Piscine.
205 Bain + aérobain.
207 Bain + douche sous-marine.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
308 Douche pénétrante.
403 Illutation locale.

72 séances parmi :
102 Cure de boisson à domicile.
201 Piscine.
205 Bain + aérobain.
207 Bain + douche sous-marine.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
308 Douche pénétrante.

36 séances parmi :
201 Piscine.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
308 Douche pénétrante.
405 Illutation locale multiple.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins indiqués ci-dessus + 9 séances en 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION AD

36 séances parmi :
102 Cure de boisson à domicile.
201 Piscine.
205 Bain + aérobain.
207 Bain + douche sous-marine.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
308 Douche pénétrante.
403 Illutation locale.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION AU

36 séances parmi :
102 Cure de boisson à domicile.
201 Piscine.
205 Bain + aérobain.
207 Bain + douche sous-marine.
210 Bain + insufflation de gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
306 Douche sous immersion en piscine.
308 Douche pénétrante.

STATION THERMALE DE LONS-LE-SAUNIER

Etablissement de LONS-LE-SAUNIER

Dernière mise à jour : 7 février 2007

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.
TDE : troubles du développement chez l'enfant.

FORFAIT : RH 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION TDE

36 séances parmi :
201 Piscine.
202 Bain.
215 Bain nasal.
317 Pulvérisation.
505 Aérosol individuel.
507 Aérosol sonique.
511 Inhalation collective.
523 Aérosol manosonique.
601 Piscine de mobilisation.

SUPPLÉMENT À TDE POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
210 Bain + insufflation de gaz.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
310 Douche pénétrante générale.
405 Illutation locale multiple.
406 Illutation générale.
408 Cataplasme application locale multiple.
512 Etuve.
513 Etuve locale.
522 Bain de vapeur collectif.

FORFAIT : TDE 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601.

STATION THERMALE DE SAINT-HONORÉ

Orientations thérapeutiques :
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.
VR : voies respiratoires.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION VR

54 séances parmi :
202 Bain.
203 Bain local.
215 Bain nasal.
301 Douche générale.
303 Douche locale.
317 Pulvérisation.
327 Irrigation nasale.
501 Vaporarium.
507 Aérosol sonique.
510 Humage-nébulisation.
703 Insufflation de la trompe.
704 Douche pharyngienne.
708 Méthode de déplacement de Proëtz.
804 Gargarisme.

FORFAIT VR 3

99 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 603 ou 606.

SUPPLÉMENT À VR POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
202 Bain.
203 Bain local.
205 Bain + aérobain.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
302 Douche générale au jet.
310 Douche pénétrante générale (1 technicien).
501 Vaporarium.
512 Etuve.
513 Etuve Locale.

STATION THERMALE DE THONON-LES-BAINS

Orientations thérapeutiques :
AD : maladies voies digestives et métaboliques.
AU : maladies voies urinaires et métaboliques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

FORFAIT AU-AD 3

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 602.

SUPPLÉMENT À AU-AD POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
203 Bain local.
205 Bain + Aérobain.
207 Bain + Douche sous-marine.
210 Bain + Insufflation de gaz.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
310 Douche pénétrante générale.
401 Bain de boue local.
404 Illutation locale unique.
405 Illutation locale multiple.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
503 Emanatorium.
513 Etuve locale.
601 Piscine de mobilisation.

63 séances parmi les soins ci-dessus + 9 séances en 601 ou 602.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATATION AU-AD

36 séances parmi :
201 Piscine.
205 Bain + aérobain.
207 Bain + douche sous-marine.
210 Bain + insufflation de gaz.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
310 Douche pénétrante au jet.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.

Orientations thérapeutiques :
AD : maladies voies digestives et métaboliques.
RH : rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires.

SUPPLÉMENT À AD POUR 2e ORIENTATION RH

36 séances parmi :
201 Piscine.
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain avec douche sous-marine.
210 Bain + insufflation de Gaz.
301 Douche générale.
302 Douche générale au jet.
303 Douche locale.
306 Douche sous immersion en piscine.
329 Douche forte pression sous immersion en piscine.
406 Illutation générale.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
409 Compresse.

SUPPLÉMENT À RH POUR 2e ORIENTATION AD

36 séances parmi :
206 Bain + douche en immersion.
207 Bain + douche sous-marine.
210 Bain + insufflation de gaz.
302 Douche générale au jet.
304 Douche locale au jet.
403 Illutation locale.
407 Cataplasme application locale unique.
408 Cataplasme application locale multiple.
409 Compresse.
802 Entéroclyse.

ANNEXE N° 2