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Article 1 AUTONOME (Décret du 31 janvier 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides)

Article 1 AUTONOME (Décret du 31 janvier 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides)


Sont nommés au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides en qualité de personnalités qualifiées représentant le monde combattant, pour une durée de trois ans conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du 17 juin 2004 visé :
1° Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés :
M. Jean Baby ;
Le général Hubert Chauchart du Monttay ;
M. Maurice Gambert ;
2° Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants :
M. Jean-Claude Gouëllain ;
M. André Maurin.