Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2005 portant approbation du règlement du stud-book du cheval percheron)

Le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval percheron figurant en annexe de l'arrêté du 6 octobre 2005 susvisé (1).