Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 13 août 2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Appaloosa)

Le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Appaloosa figurant en annexe de l'arrêté du 13 août 2004 susvisé (1).