Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney New-Forest)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney New-Forest)
Le règlement du stud-book français du poney New-Forest figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney New-Forest figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 susvisé (1).