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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2008 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2008 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


Les codes suivants sont ajoutés à l'annexe 1 de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODES

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2.

3121260, 3133931, 3147784, 3154761, 3145816, 3186809, 3179991, 3110999, 3118021, 3147809.

Implants vasculaires.