Le règlement du stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes figurant en annexe de l'arrêté du 13 novembre 2006 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes (1).