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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 décembre 2007 portant modification de l'arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 décembre 2007 portant modification de l'arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale)


A l'alinéa premier de l'article 1er de l'arrêté du 12 mars 2003 susvisé, les mots : « fibres minérales ou artificielles » sont supprimés et remplacés par : « fibres de verre ou laine de roche», et la référence à la rubrique « 2315 » est supprimée, et remplacée par la rubrique : « 2525 ».