Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord)


Le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trait du Nord figurant en annexe de l'arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trait du Nord (1).