Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)
L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe I du présent arrêté.