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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement)


Au deuxième alinéa du 2 du II de l'article 8 de l'arrêté du 1er août 1986 susvisé, les mots : « Puy-de-Dôme » sont supprimés.