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Article AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2008 fixant pour l'année 2010, par catégorie homogène de produits et prestations, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription conformément à l'article 27 du décret n° 2004-1419 du 23 décembre 2004 relatif à la prise en charge des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2008 fixant pour l'année 2010, par catégorie homogène de produits et prestations, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription conformément à l'article 27 du décret n° 2004-1419 du 23 décembre 2004 relatif à la prise en charge des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)



Descriptions génériques
soumises à réexamen au titre de l'année 2010




CATÉGORIE DE LA LPP
LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE

Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 (tous codes).
Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées.

Titre Ier, chapitre 1er, section 1, sous-section 3 (tous codes).
Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire.

Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 8 (tous codes).
Appareils destinés au soulèvement du malade.

Titre II, chapitre 1er, section A (tous codes)
Bandages herniaires.

Titre II, chapitre 4, section 2 : B (tous codes).
Canules trachéales.

Titre II, chapitre 4, section 5 : E (tous codes).
Prothèses respiratoires pour trachéostomie.

Titre II, chapitre, section 2 (tous codes).
Prothèse faciale.

Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 (tous codes).
Filtre vasculaire.

Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 2 (tous codes).
Implants de pontage.

Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 1 (tous codes).
Implants articulaires de coude.

Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 2 (tous codes).
Implants articulaires d'épaule.

Titre III, chapitre 1er, section 6, codes 3134511, 3146282 et 3150332.
Implants trachéaux.