Article 9 AUTONOME (Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

L'arrêté du 8 mai 1974 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.