Article 9 AUTONOME (Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

L'arrêté du 31 août 1994 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.