Article 5 AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2007 portant organisation interne de la direction des systèmes d'information et de communication)

La sous-direction des études et des projets comprend :
― le bureau du pilotage et de la gestion ;
― le bureau de l'ingénierie des projets ;
― le bureau des projets métiers ;
― le bureau des projets transversaux.