Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 modifié relatif aux horaires et programmes des classes préparant au baccalauréat technologique « techniques de la musique et de la danse »)

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée scolaire 2008-2009 pour les classes de seconde et de première et à compter de la rentrée scolaire 2009-2010 pour la classe terminale.