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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2007-1934 du 26 décembre 2007 modifiant divers décrets relatifs au classement indiciaire applicable à certains personnels de la fonction publique hospitalière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2007-1934 du 26 décembre 2007 modifiant divers décrets relatifs au classement indiciaire applicable à certains personnels de la fonction publique hospitalière)


Dans les intitulés des décrets n° 2005-926et n° 2005-927 du 2 août 2005 susvisés, les mots : « (1°,2° et 3°) » sont remplacés par les mots : « (1° et 7°) ».