Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2007 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 215 du règlement annexé))

La division 215, intitulée « Habitabilité », du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, est modifiée ainsi qu'il est précisé dans les articles ci-après.