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Article AUTONOME (Avis relatif à la délibération n° 2007-12 du 25 octobre 2007 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie)

En € par kg/an de pollution d'origine domestique éliminée par l'ouvrage de la collectivité

TAUX DE BASE €/unité	2008	2009	2010	2011	2012
MeS	0,081	0,081	0,081	0,081	0,081
DCO	0,04	0,04	0,04	0,04	0,04
DBO5	0,08	0,08	0,08	0,08	0,08
NR	0,26	0,30	0,30	0,35	0,35
P	0,20	0,23	0,23	0,26	0,26
Métox	1,4	1,6	1,6	1,9	1,9

Ces taux de base sont modulés par un coefficient multiplicateur tenant compte de l'état de la masse d'eau selon le tableau ci-après pour les années 2008 à 2012 (identique aux coefficients retenus pour la redevance de pollution domestique) :

ZONE	1	2	3
Coefficient	1	1,16	1,33

Les taux sont nuls sur les autres paramètres.