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Article AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2007 relatif aux conditions de prise en charge des spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

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I. - Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT
928 535-2	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1)	RATIOPHARM
928 531-7	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution pour perfusion, 10 ml en flacon (verre) (B/1)	RATIOPHARM
928 534-6	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml (chlorydrate d'épirubicine), solution pour perfusion, 25 ml en flacon (verre) (B/1)	RATIOPHARM
928 532-3	EPIRUBICINE RATIOPHARM 2 mg/ml (chlorhydrate d'épirubicine), solution pour perfusion, 100 ml en flacon (verre) (B/1)	RATIOPHARM
929 826-0	OXALIPLATINE MAYNE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, 50 mg en flacon (verre transparent de type I recouvert d'un plastique protecteur ONCO-TRAIN)	FAULDING PHARMACEUTICALS SA
929 825-4	OXALIPLATINE MAYNE 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion, 100 mg en flacon (verre transparent de type I recouvert d'un plastique protecteur ONCO-TRAIN)	FAULDING PHARMACEUTICALS SA

II. - Est inscrite sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale la spécialité pharmaceutique visée ci-dessous pour laquelle la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM).
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté.

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT
929 861-0	COPEGUS 400 mg, comprimé pelliculé	ROCHE