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Article AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine)

Article AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine)


A N N E X E


DÉP.
 NOM DU RÉSEAU
 LOCALISATION
 CHALEUR (C)
ou
froid (F)
 CO2
(kg/kWh)
01
 Réseau de la Reyssouze.
 Bourg-en-Bresse.
 C
 0,362
01
 La Plaine (HLM).
 Oyonnax.
 C
 0,210
02
 Réseau de la ZUP quartier Europe.
 Saint-Quentin.
 C
 0,242
02
 ZUP de Presles.
 Soissons.
 C
 0,261
03
 Réseau de Fontbouillant.
 Montluçon.
 C
 0,350
06
 SONITHERM Réseau de l'Ariane.
 Nice.
 C
 0,027
06
 Chauffage HLM Saint-Augustin.
 Nice.
 C
 0,172
08
 La Houllière.
 Charleville-Mézières.
 C
 0,223
08
 Réseau La Citadelle.
 Charleville-Mézières.
 C
 0,266
08
 Réseau de la ZUP de Sedan.
 Sedan.
 C
 0,179
10
 Réseau de la ZUP de la Chapelle-Saint-Luc.
 Les Noës-près-Troyes.
 C
 0,221
10
 Les Chartreux.
 Troyes.
 C
 0,178
12
 Réseau de Decazeville.
 Decazeville.
 C
 0,355
13
 ZAC des Carnourgues.
 Salon-de-Provence.
 C
 0,219
13
 ZAC Paradis - Saint-Roch.
 Martigues.
 C
 0,242
13
 ZAC Canto Perdrix.
 Martigues.
 C
 0,261
13
 Centre urbain, ZAC des Pins.
 Vitrolles.
 C
 0,213
13
 Les Fenouillères.
 Aix-en-Provence.
 C
 0,226
13
 Chauffage urbain, ZUP d'Encagnane.
 Aix-en-Provence.
 C
 0,225
14
 Réseau urbain d'Hérouville-Saint-Clair.
 Hérouville-Saint-Clair.
 C
 0,073
14
 Réseau de la Fontaine-d'Ouche.
 Lisieux.
 C
 0,320
14
 ZAC de Falaise.
 Falaise.
 C
 0,025
14
 La Guérinière.
 Caen.
 C
 0,110
14
 Réseau de bois I.
 Bayeux.
 C
 0,038
17
 Réseau Villeneuve-les-Salines.
 La Rochelle.
 C
 0,122
17
 Réseau de Jonzac.
 Jonzac.
 C
 0,069
17
 ZUP de Mireuil.
 La Rochelle.
 C
 0,035
18
 Chancellerie Gibjoncs, ZUP de Bourges.
 Asnières-les-Bourges.
 C
 0,373
18
 ZUP du Clos-du-Roy.
 Vierzon.
 C
 0,300
21
 Réseau de la Fontaine-d'Ouche.
 Dijon.
 C
 0,234
21
 Réseau de chaleur de Quetigny.
 Quetigny.
 C
 0,231
23
 Réseau de Bourganeuf.
 Bourganeuf.
 C
 0,020
25
 Chauffage urbain de Besançon-Planoise.
 Besançon.
 C
 0,219
25
 ZUP de la Petite-Hollande.
 Montbéliard.
 C
 0,086
25
 Champvalon.
 Béthoncourt.
 C
 0,219
25
 Champs Montants.
 Audincourt.
 C
 0,185
25
 Domaine universitaire de la Bouloie.
 Besançon.
 C
 0,262
25
 Les Fougères.
 Grand-Charmont.
 C
 0,020
26
 Réseau de la ZUP de Valence.
 Valence.
 C
 0,276
26
 Réseau de Pierrelatte-Des.
 Pierrelatte.
 C
 0,020
27
 ZUP de Saint-André.
 Evreux.
 C
 0,266
28
 ZUP de la Madeleine.
 Chartres.
 C
 0,224
28
 Les Gauchetières.
 Nogent-le-Rotrou.
 C
 0,193
29
 Chauffage urbain de Brest.
 Brest.
 C
 0,032
30
 Chauffage urbain de Nîmes, réseau ouest.
 Nîmes.
 C
 0,308
31
 Réseau de Toulouse.
 Toulouse.
 C
 0,020
31
 ZAC du Ritouret.
 Blagnac.
 C
 0,163
33
 Parc de Mérignac-Ville.
 Mérignac.
 C
 0,253
33
 Chauffage urbain des Hauts de Garonne.
 Cenon-Lormont-Floirac.
 C
 0,104
33
 Puis de Gueyrose + hôpital Garderosse.
 Libourne.
 C
 0,238
33
 La Benauge - cité Pinçon.
 Bordeaux.
 C
 0,209
35
 Réseau Villejean - Beauregard.
 Rennes.
 C
 0,146
35
 Sarah-Bernhardt.
 Rennes.
 C
 0,194
35
 Campus scientifique de Beaulieu.
 Rennes.
 C
 0,221
36
 Géothermie du quartier Saint-Jean.
 Châteauroux.
 C
 0,108
37
 Morier et Rabière.
 Joué-lès-Tours.
 C
 0,225
37
 ZUP des Bords-de-Cher.
 Tours.
 C
 0,215
37
 Sanitas.
 Tours.
 C
 0,232
37
 Quartier Chateaubriand.
 Tours.
 C
 0,200
38
 Compagnie de chauffage de Grenoble.
 Grenoble.
 C
 0,200
38
 Compagnie de chauffage de Grenoble.
 Grenoble.
 F
 0,020
40
 Géothermie GMM1.
 Mont-de-Marsan.
 C
 0,020
40
 ZAC des Bords de l'Adour.
 Dax.
 C
 0,201
41
 Réseau de la ZUP de Blois.
 Blois.
 C
 0,261
42
 ZUP de la Cotonne.
 Saint-Etienne.
 C
 0,219
42
 La Métare.
 Saint-Etienne.
 C
 0,230
42
 Montchovet - Beaulieu 4 (HLM).
 Saint-Etienne.
 C
 0,255
42
 Réseau de Firminy.
 Firminy.
 C
 0,271
42
 ZUP RN 7.
 Roanne.
 C
 0,186
42
 ZUP du Parc des Sports.
 Roanne.
 C
 0,303
42
 Réseau de la ZUP de Montreynaud.
 Saint-Etienne.
 C
 0,235
44
 Centrale thermique Beaulieu-Malakoff (Valorena).
 Nantes.
 C
 0,049
44
 ZUP de Bellevue - Saint-Herblain.
 Nantes - Saint-Herblain.
 C
 0,231
45
 Socos.
 Orléans.
 C
 0,336
45
 Réseau Orléans centre ville et Nord.
 Orléans.
 C
 0,268
45
 ZUP de Socham.
 Montargis.
 C
 0,244
45
 Réseau de Fleury-les-Aubrais.
 Fleury-les-Aubrais.
 C
 0,252
49
 ZUP Jeanne-d'Arc.
 Angers.
 C
 0,212
50
 ZUP d'Octeville.
 Cherbourg.
 C
 0,171
50
 Ilot Divette.
 Cherbourg.
 C
 0,296
51
 ZUP Laon-Neufchâtel.
 Reims.
 C
 0,219
51
 Croix-Rouge.
 Reims.
 C
 0,020
52
 ZUP de Gigny.
 Saint-Dizier.
 C
 0,252
52
 Ensemble du Vert-Bois.
 Saint-Dizier.
 C
 0,146
52
 La Rochotte.
 Chaumont.
 C
 0,256
53
 ZUP de Nicolas.
 Laval.
 C
 0,236
54
 Réseau de chaleur de Nancy Energie.
 Nancy.
 C
 0,256
54
 Chauffage urbain de Vandœuvre.
 Vandœuvre-lès-Nancy.
 C
 0,210
54
 Réseau de chaleur OPHLM de Toul.
 Toul.
 C
 0,172
54
 Haut-du-Lièvre.
 Nancy.
 C
 0,308
54
 Réseau de Nancy centre Joffre - Saint-Thiebaut.
 Nancy.
 C
 0,320
55
 Centrale thermique de la Côte Sainte-Catherine.
 Bar-le-Duc.
 C
 0,123
55
 ZUP Anthouard.
 Verdun.
 C
 0,240
57
 Quartier Metz-Cité.
 Metz.
 C
 0,192
57
 Chauffage urbain du Farébersviller.
 Farébersviller.
 C
 0,210
57
 Réseau de Wenheck.
 Saint-Avold.
 C
 0,213
57
 Réseau de Freyming-Merlebach.
 Freyming-Merlebach.
 C
 0,239
57
 Réseau de Sarreguemines.
 Sarreguemines.
 C
 0,245
57
 Réseau de Holweg - Forbach - Behren.
 Forbach Stiring-Wendel - Behren-lès-Forbach.
 C
 0,218
57
 Réseau de Huchet.
 Saint-Avold.
 C
 0,200
57
 Réseau de Carrière.
 Saint-Avold.
 C
 0,231
59
 Quartier Pont-de-Bois.
 Villeneuve-d'Ascq.
 C
 0,323
59
 Domaine universitaire et scientifique.
 Villeneuve-d'Ascq.
 C
 0,237
59
 Réseau de Roubaix - Wattrelos.
 Roubaix.
 C
 0,259
59
 ZAC des Epis.
 Sin-le-Noble.
 C
 0,214
59
 Monsénergie.
 Mons-en-Barœul.
 C
 0,131
59
 Métropole Nord.
 Lille.
 C
 0,213
59
 ZUP de la Caserne Joyeuse.
 Maubeuge.
 C
 0,249
59
 Grand littoral.
 Dunkerque.
 C
 0,128
60
 Réseau de Compiègne.
 Compiègne.
 C
 0,267
60
 La Cavée.
 Creil.
 C
 0,311
60
 Les Martinets.
 Montataire.
 C
 0,250
60
 Les Hironvalles.
 Creil.
 C
 0,213
61
 Perseigne.
 Alençon.
 C
 0,236
61
 ZUP de Flers.
 Flers.
 C
 0,296
61
 Quartier Nord - route de Falaise.
 Argentan.
 C
 0,250
61
 Réseau de La Ferté-Macé.
 La Ferté-Macé.
 C
 0,050
62
 ZUP du quartier République.
 Avion.
 C
 0,228
62
 ZUP de Lens.
 Lens.
 C
 0,247
62
 La Grande-Résistance.
 Béthune.
 C
 0,166
62
 Réseau de Liévin.
 Liévin.
 C
 0,298
63
 ZUP de Beau-Marais.
 Calais.
 C
 0,192
63
 Saint-Jacques (HLM).
 Clermont-Ferrand.
 C
 0,210
63
 ZAC du Masage.
 Beaumont.
 C
 0,198
63
 Campus des Cézeaux.
 Aubière.
 C
 0,251
63
 ZUP de la Gauthière.
 Clermont-Ferrand.
 C
 0,209
67
 Réseau de l'Elsau.
 Strasbourg.
 C
 0,251
67
 Réseau de Hautepierre.
 Strasbourg.
 C
 0,267
67
 Réseau de l'Esplanade.
 Strasbourg.
 C
 0,251
67
 Cité Ried.
 Reichstett.
 C
 0,020
67
 Cité du Wihrel.
 Ostwald.
 C
 0,185
67
 Cité de l'Ill.
 Strasbourg.
 C
 0,254
68
 Réseau de Colmar.
 Colmar.
 C
 0,155
68
 L'Illberg.
 Didenheim.
 C
 0,261
68
 Cité technique.
 Saint-Louis.
 C
 0,202
68
 Ilot de la Gare.
 Saint-Louis.
 C
 0,221
68
 Chauffage urbain de Cernay.
 Cernay.
 C
 0,246
68
 Réseau de Volgelsheim.
 Volgelsheim.
 C
 0,257
68
 Montagne Verte.
 Colmar.
 C
 0,253
69
 Chauffage urbain des Minguettes.
 Vénissieux.
 C
 0,260
69
 Les Sources (HLM).
 Ecully.
 C
 0,241
69
 Chauffage urbain de la Duchère et Lyon 9e.
 Champagne-au-Mont-d'Or.
 C
 0,368
69
 Réseau Lyon - Villeurbanne.
 Lyon - Villeurbanne.
 C
 0,173
69
 Réseau Lyon - Villeurbanne.
 Lyon - Villeurbanne.
 F
 0,075
69
 Réseau de Vaulx-en-Velin.
 Vaulx-en-Velin.
 C
 0,332
69
 Campus de la Doua.
 Villeurbanne.
 C
 0,159
69
 La Perralière.
 Villeurbanne.
 C
 0,285
69
 Les Alagniers.
 Rillieux-la-Pape.
 C
 0,020
69
 Les Semailles.
 Rillieux-la-Pape.
 C
 0,187
69
 Chauffage urbain de Bron - Parilly (ZUP).
 Bron.
 C
 0,224
69
 Plateau de Montmein.
 Oullins.
 C
 0,220
69
 Résidence des Deux Amants.
 Lyon.
 C
 0,255
69
 Réseau de Rillieux-la-Pape.
 Rillieux-la-Pape.
 C
 0,020
69
 Belleroche Ouest.
 Gleizé.
 C
 0,083
69
 Mermoz Sud.
 Lyon.
 C
 0,184
69
 Domaine de la Roue.
 Rillieux-la-Pape.
 C
 0,216
70
 ZUP des Capucins.
 Gray.
 C
 0,038
71
 Chauffage urbain de Mâcon.
 Mâcon.
 C
 0,313
71
 Chauffage urbain d'Autun.
 Autun.
 C
 0,106
72
 Percée Centrale.
 Le Mans.
 C
 0,212
72
 ZUP d'Allonnes.
 Le Mans - Allonnes.
 C
 0,238
72
 Réseau de Coulaine - Bellevue.
 Coulaine.
 C
 0,255
73
 Chauffage urbain Bissy et Croix-Rouge.
 Chambéry.
 C
 0,279
74
 Chaufferie urbaine de Novel.
 Annecy.
 C
 0,238
74
 Chauffage urbain de la ZUP de Champ-Fleury.
 Seynod.
 C
 0,106
74
 Réseau de la rénovation.
 Thonon-les-Bains.
 C
 0,284
74
 Réseau de la ZUP des Ewues.
 Cluses.
 C
 0,275
74
 Chauffage urbain de la ZA Cudra.
 Faverges.
 C
 0,020
74
 ZUP de Cozets.
 Scionzier.
 C
 0,227
75
 Paris et communes limitrophes.
 Paris.
 C
 0,195
75
 Réseau Climespace.
 Paris.
 C
 0,020
75
 Réseau Climespace.
 Paris.
 F
 0,020
75
 Rue Legendre.
 Paris.
 C
 0,020
76
 Curb Bihorel.
 Rouen.
 C
 0,295
76
 ZAC du Mont-Gaillard.
 Le Havre.
 C
 0,258
76
 ZUP de Caucriauville.
 Le Havre.
 C
 0,200
76
 Réseau de Mont-Saint-Aignan.
 Mont-Saint-Aignan.
 C
 0,294
76
 ZUP de la Cité-Verte.
 Canteleu.
 C
 0,255
76
 ZAC Nobel-Bozel.
 Petit-Quevilly.
 C
 0,239
76
 Château Blanc.
 Saint-Etienne-du-Rouvray.
 C
 0,310
76
 CHU Charles-Nicolle.
 Rouen.
 C
 0,243
76
 La Côte Brûlée.
 Le Havre.
 C
 0,255
77
 Hôpital.
 Meaux.
 C
 0,118
77
 Beauval - Collinet.
 Meaux.
 C
 0,183
77
 Réseau de chaleur de l'Almont-Montaigu.
 Melun.
 C
 0,077
77
 ZUP du Mont-Saint-Martin (GTNM).
 Nemours.
 C
 0,316
77
 Centrale de la butte Monceau.
 Avon.
 C
 0,292
77
 Réseau de chaleur du Mée-sur-Seine.
 Le Mée-sur-Seine.
 C
 0,156
77
 Réseau de Vaux-le-Pénil.
 Vaux-le-Pénil.
 C
 0,241
77
 Réseau de Coulommiers.
 Coulommiers.
 C
 0,020
77
 ZUP de Surville.
 Montereau-Fault-Yonne.
 C
 0,212
77
 Réseau de Marne-la-Vallée.
 Torcy.
 C
 0,213
77
 Réseau de Chelles.
 Chelles.
 C
 0,169
78
 Les Nouveaux-Horizons.
 Elancourt.
 C
 0,217
78
 Chauffage urbain du Val-Fourré.
 Mantes-la-Jolie.
 C
 0,220
78
 Réseau SVCU de Versailles.
 Versailles.
 C
 0,264
78
 Parly-II - Le Chesnay.
 Le Chesnay.
 C
 0,214
78
 ZAC de la Noe.
 Chanteloup.
 C
 0,166
78
 Quartier Grand-Ouest.
 Les Mureaux.
 C
 0,278
78
 Chauffage urbain de Vélizy.
 Vélizy-Villacoublay.
 C
 0,220
78
 Domaine de Beauregard - Cogecel.
 La Celle-Saint-Cloud.
 C
 0,206
78
 Réseau de OOME de Carrières - Chatou.
 Carrières-sur-Seine.
 C
 0,041
78
 Réseau de Plaisir - Resop.
 Plaisir.
 C
 0,020
80
 Etouvie.
 Amiens.
 C
 0,239
80
 Le Pigeonnier.
 Amiens.
 C
 0,197
84
 Le Triennal.
 Avignon.
 C
 0,219
85
 ZAD de La Roche-sur-Yon.
 La Roche-sur-Yon.
 C
 0,189
86
 ZUP des Couronneries.
 Poitiers.
 C
 0,062
87
 ZUP Val-de-l'Aurence.
 Limoges.
 C
 0,245
87
 ZAC de Beaubreuil.
 Limoges.
 C
 0,057
87
 Quartier de l'Hôtel-de-Ville.
 Limoges.
 C
 0,280
88
 Chauffage urbain du quartier Kellerman.
 Saint-Dié.
 C
 0,225
88
 Chauffage urbain de la ZAD du Haut-de-Foi.
 Vittel.
 C
 0,237
89
 ZUP des Grahuches.
 Sens.
 C
 0,167
89
 ZUP de Sainte-Geneviève.
 Auxerre.
 C
 0,253
89
 Les Chaillots.
 Sens.
 C
 0,247
90
 ZUP 31 457.
 Belfort.
 C
 0,193
91
 Chauffage urbain de Massy - Antony.
 Massy.
 C
 0,206
91
 Réseau des Ulis - Thermulis.
 Les Ulis.
 C
 0,202
91
 Réseau d'Evry.
 Evry.
 C
 0,243
91
 Domaine du Bois-des-Roches.
 Saint-Michel-sur-Orge.
 C
 0,217
91
 ZUP de la Croix-Blanche.
 Vigneux-sur-Seine.
 C
 0,127
91
 Réseau de Ris-Orangis.
 Ris-Orangis.
 C
 0,123
91
 Réseaux ZUP de Saint-Hubert et Louis Pergaud.
 Sainte-Geneviève-des-Bois.
 C
 0,225
91
 Les Tarterets.
 Corbeil-Essonnes.
 C
 0,232
91
 Réseau de Grigny.
 Grigny.
 C
 0,242
92
 Réseau de Meudon.
 Meudon-la-Forêt.
 C
 0,237
92
 Réseau de Clichy.
 Clichy-la-Garenne.
 C
 0,251
92
 Réseau Gennedith.
 Gennevilliers.
 C
 0,225
92
 Réseau de Chaville.
 Chaville.
 C
 0,204
92
 ZAC de Levallois-Perret.
 Levallois-Perret.
 C
 0,261
92
 Réseau de Châtillon-sous-Bagneux.
 Châtillon-sous-Bagneux.
 C
 0,252
92
 Réseau du Plessis-Robinson (HLM).
 Plessis-Robinson.
 C
 0,216
92
 Le Point-du-Jour.
 Boulogne-Billancourt.
 C
 0,205
92
 Réseau de ZIPEC.
 Le Plessis-Robinson.
 C
 0,277
92
 Chauffage urbain de Suresnes.
 Suresnes.
 C
 0,250
92
 Réseau Soclic.
 Courbevoie.
 C
 0,312
92
 Réseau Soclic.
 Courbevoie.
 F
 0,020
92
 Réseau de La Défense.
 Courbevoie.
 C
 0,333
92
 Réseau de La Défense.
 Courbevoie.
 F
 0,020
92
 Résidence Villeneuve.
 Villeneuve-la-Garenne.
 C
 0,169
92
 Réseau Soclip.
 Puteaux.
 C
 0,362
92
 Réseau Soclip.
 Puteaux.
 F
 0,020
92
 Réseau Ciceo.
 Puteaux.
 C
 0,336
92
 Réseau Ciceo.
 Puteaux.
 F
 0,020
92
 Réseau Suc.
 Issy-les-Moulineaux.
 F
 0,020
93
 Réseau de Saint-Denis.
 Saint-Denis.
 C
 0,232
93
 Chauffage urbain ZUP de Bobigny.
 Bobigny.
 C
 0,213
93
 Chauffage urbain ZUP des Fauvettes.
 Neuilly-sur-Marne.
 C
 0,266
93
 Pariféric.
 Aubervilliers.
 C
 0,208
93
 Rougemont - Perrin - Chanteloup.
 Sevran.
 C
 0,208
93
 Réseau de chaleur de Clichy-sous-Bois.
 Clichy-sous-Bois.
 C
 0,123
93
 Le Gros-Saule.
 Aulnay-sous-Bois.
 C
 0,234
93
 La Courneuve Nord.
 La Courneuve.
 C
 0,100
93
 Tremblay-en-France.
 Tremblay-en-France.
 C
 0,040
93
 Réseau du Blanc-Mesnil.
 Blanc-Mesnil.
 C
 0,202
93
 Garonor.
 Aulnay-sous-Bois.
 C
 0,252
93
 Aulnay 3000 - Rose-des-Vents.
 Aulnay-sous-Bois.
 C
 0,191
93
 Stade Energies.
 Saint-Denis.
 C
 0,248
93
 Stade Energies.
 Saint-Denis.
 F
 0,037
93
 La Courneuve Sud.
 La Courneuve.
 C
 0,153
93
 Réseau de la résidence Les Lilas.
 Les Lilas.
 C
 0,228
94
 Réseau de Créteil - Scuc.
 Créteil.
 C
 0,192
94
 Réseau de Vitry-sur-Seine.
 Vitry-sur-Seine.
 C
 0,209
94
 Fontenay-sous-Bois.
 Fontenay-sous-Bois.
 C
 0,273
94
 Réseau de Sucy-en-Brie.
 Sucy-en-Brie.
 C
 0,020
94
 Réseau de Cachan.
 Cachan.
 C
 0,087
94
 Réseau de Champigny-sur-Marne.
 Champigny-sur-Marne.
 C
 0,169
94
 Réseau de Thiais.
 Thiais.
 C
 0,043
94
 SEMHACH.
 Chevilly-Larue.
 C
 0,087
94
 Réseau de Villeneuve-Saint-Georges.
 Villeneuve-Saint-Georges.
 C
 0,076
94
 Le Grand-Colombier.
 Créteil.
 C
 0,217
94
 Quartier Nord.
 Fresnes.
 C
 0,020
95
 Réseau de la ZAC Croix-Rouge.
 Taverny.
 C
 0,339
95
 Réseau de Cergy-Pontoise.
 Cergy-Pontoise.
 C
 0,228
95
 ZUP de Sannois - Ermont - Franconville.
 Franconville.
 C
 0,220
95
 Réseau d'Argenteuil.
 Argenteuil.
 C
 0,037
95
 ZUP de l'Epine-Guyon.
 Franconville.
 C
 0,240
95
 Réseau de chaleur de Villiers-le-Bel.
 Villiers-le-Bel.
 C
 0,215
95
 Réseau de Villiers-le-Bel - Gonesse.
 Villiers-le-Bel.
 C
 0,122
95
 Réseau de Pontoise.
 Pontoise.
 C
 0,137
95
 Zac de Montedour.
 Franconville.
 C
 0,254