Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé)

Article AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé)



PRODUITS
TITRE Ier
PRODUITS DE LA TARIFICATION


73
Dotations et produits de tarification.


TITRE II
AUTRES PRODUITS RELATIFS À L'EXPLOITATION


70
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709).
71
Production stockée (ou de déstockage).
72
Production immobilisée.
74
Subventions d'exploitation et participations.
75
Autres produits de gestion courante.
603
Variations de stocks (crédits).
Rabais, remises et ristournes ( 609, 619, 629).
Remboursement sur rémunérations ou charges sociales (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729 et 6489).


TITRE III
PRODUITS FINANCIERS
ET PRODUITS NON ENCAISSABLES


76
Produits financiers.
77
Produits exceptionnels :
dont 775 Produits des cessions d'éléments d'actif (*) ;
dont 777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice (*).
78
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions.
79
Transferts de charges.

(*) A titre d'information, il ne s'agit pas de chapitres budgétaires.