Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé)

Article AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2007 fixant la nomenclature des comptes obligatoirement ouverts dans l'état des prévisions de recettes et de dépenses et dans la comptabilité des établissements publics de santé)



III. ― Ecoles et instituts de formation
des personnels paramédicaux et de sages-femmes (C)
CHARGES
TITRE Ier
CHARGES DE PERSONNEL


621
Personnel extérieur à l'établissement.
631
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319).
633
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339).
641
Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413 et 6419).
6411
Personnel titulaire et stagiaire.
6413
Personnel sous CDI.
642
Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6425 et 6429).
6421
Praticiens temps plein et temps partiel.
6422
Praticiens attachés renouvelables de droit.
6425
Permanences des soins.
6451
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel non médical (sauf 64519).
6452
Charges de sécurité sociale et de prévoyance - Personnel médical (sauf 64529).
6471
Autres charges sociales - Personnel non médical (sauf 64719).
6472
Autres charges sociales - Personnel médical (sauf 64729).
648
Autres charges de personnel (sauf 6489).


TITRE II
AUTRES CHARGES


601
Achats stockés de matières premières ou fournitures.
602
Achats stockés, autres approvisionnements.
603
Variation des stocks.
606
Achats non stockés de matières et fournitures.
607
Achats de marchandises.
61
Services extérieurs (sauf 619).
62
Autres services extérieurs (sauf 621 et 629).
63
Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319 et 633, 6339).
65
Autres charges de gestion courante.
66
Charges financières.
67
Charges exceptionnelles :
dont 675 Valeur comptable des éléments d'actif cédés (*).
68
Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions.
709
Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
71
Production stockée (ou déstockage).

(*) A titre d'information, il ne s'agit pas d'un chapitre budgétaire.