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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2007-1793 du 19 décembre 2007 modifiant le décret n° 2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2007-1793 du 19 décembre 2007 modifiant le décret n° 2004-1101 du 15 octobre 2004 relatif au cérémonial militaire)


Le décret du 15 octobre 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au quatrième alinéa de l'article 1er, après les mots : « commandant d'arrondissement maritime », sont insérés les mots : « , ou les commandants de formations administratives pour l'armée de l'air, » ;
2° Au 2 de l'article 8, après les mots : « ou du commandant d'arrondissement maritime », sont insérés les mots : « , ou du commandant de formation administrative pour l'armée de l'air, ».