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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2007-1038 du 6 novembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Nova pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nova)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2007-1038 du 6 novembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Nova pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nova)


L'autorisation accordée par la décision n° 98-373 du 19 mai 1998 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nova est reconduite pour une durée de cinq ans, du 18 mai 2008 au 17 mai 2013.