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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2007 fixant la liste des moniteurs de ski ayant exercé les fonctions de directeur d'école de ski avant le 1er janvier 2007)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 novembre 2007 fixant la liste des moniteurs de ski ayant exercé les fonctions de directeur d'école de ski avant le 1er janvier 2007)


En application des dispositions de l'article 4 du décret du 20 mars 2007 susvisé, l'annexe du présent arrêté fixe la liste des moniteurs de ski affiliés au dispositif professionnel spécifique de retraite mis en place par le Syndicat national des moniteurs de ski français, ayant exercé les fonctions de directeur d'école de ski avant le 1er janvier 2007, ainsi que les périodes pendant lesquelles ces fonctions ont été exercées.