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Article 10 AUTONOME (Arrêté du 29 novembre 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 10 AUTONOME (Arrêté du 29 novembre 2007 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :

ESPÈCE
DÉNOMINATION
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver
Apache.
Lire « Limagrain Verneuil Holding (FR) » au lieu de « Nickerson SA (F) ».

Orge de printemps à 2 rangs
Class.
Lire « Serasem (FR) » au lieu de « Monsanto UK Ltd (GB) ».

 
Prestige.
Lire « Serasem (FR) » au lieu de « R 2n (FR) ».

Seigle
Cilion.
Lire « Saatzuch Dieckmann GmbH & Co. KG (DE) » au lieu de « Saatenvertrieb Nord Erhardt Eger oHG (DE) ».


Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
Arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Apache ;
Arrêté du 22 février 2001 modifié pour la variété Prestige ;
Arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété Cilion ;
Arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Class.