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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)


Après le troisième paragraphe de l'article 8 de l'arrêté du 24 novembre 2005 susvisé, la phrase suivante est insérée : « La liste du matériel autorisé dans sa version d'octobre 2007 est intégrée dans la partie 4 de l'annexe du présent arrêté. »