| AUTORITÉ ASSURANT la présidence de la CAPL |
ARMÉES OU SERVICES (y compris DGA) rattachés et compétence territoriale |
GRADES |
REPRÉSENTANTS |
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| Du personnel | De l'administration |
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| Titulaires |
Suppléants | ||||
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Adjoints administratifs |
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CAPL/adjoint administratif Sud-Est ― Lyon M. le général commandant la RTSE. |
Etablissements relevant de la région terre Sud-Est. Etablissements relevant des régions de gendarmerie Rhône-Alpes et Auvergne. Etablissements relevant du service des essences situés dans les zones de défense Sud et Sud-Est. Etablissements du service de santé situés dans les zones de défense Sud et Sud-Est. Etablissements relevant de la DSN situés dans les zones de défense Sud et Sud-Est. Directions de l'action sociale situées dans les zones de défense Sud et Sud-Est. Services déconcentrés des anciens combattants situés en zone de défense Sud-Est (DI de Clermont-Ferrand, DI de Lyon). Etablissements du service d'infrastructure de la défense situés dans les zones de défense Sud et Sud-Est. Etablissements de la DIRISI et tous autres organismes interarmées situés dans les zones de défense Sud et Sud-Est. Tous services de GIAT Industries ou de Nexter implantés sur l'ensemble du territoire métropolitain. |
Adjoint administratif principal de 1re classe. Adjoint administratif principal de 2e classe. Adjoint administratif de 1re classe. Adjoint administratif de 2re classe. |
2 2 3
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2 2 3
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3 représentants titulaires et 3 représentants suppléants de l'armée de terre. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant du service national. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant du service de santé des armées. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant du service d'infrastructure de la défense. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant des services déconcentrés des anciens combattants. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant de la gendarmerie. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant du service des essences. |
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Agents techniques du ministère de la défense |
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CAPL/ATMD ― Ile-de-France M. le général commandant la région aérienne Nord. |
Etablissements relevant de l'armée de l'air situés en zones de défense Ouest, Est, Nord et de Paris. Services relevant de la DSPRS situés en zone de défense de Paris (y compris l'échelon central). Services relevant de la DSPRS implantés en Afrique (Tunis, Casablanca, Alger). Etablissements relevant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France. Etablissements relevant de COMAR Paris. Etablissements relevant de la région terre Ile-de-France. Etablissements du service de santé des armées situés en zone de défense de Paris. Etablissements relevant de la DSN situés en zone de défense de Paris. Tous services (y compris le SID et la DIRISI) implantés dans les départements et collectivités d'outre-mer (sauf Nouvelle-Calédonie) et à l'étranger. Etablissements de la DPSD situés en zone de défense de Paris Etablissements relevant de la DIRISI et tous autres organismes interarmées situés en zone de défense de Paris. Personnels gérés par l'administration centrale (sauf sous-direction des pensions), personnels affectés dans les ambassades, les organismes internationaux et les agents employés par DCNS (ex-DCN). Services et établissements de la DGA situés en zone de défense de Paris (sauf le site de Brétigny-sur-Orge du CEV) ou dont l'échelon central (DRH/CSRH, DQP/SQ, DQP/CTSI, DPBG/ECS, DSA toutes entités, DET/SMCO/SIMMAD, DET/SMCO/DCSSF et SSF, DE/SCAS) est situé en zone de défense de Paris. Etablissements de la direction du renseignement militaire situés sur l'ensemble du territoire métropolitain. Etablissements du service d'infrastructure de la défense situés dans la zone de défense de Paris. Ecole polytechnique, musée de l'air et de l'espace, Institution nationale des invalides, ENSTA, musée de l'armée, musée national de la marine, ECPAD, ONAC. |
Agent technique de 2e classe. Agent technique de 1re classe. Agent technique principal de 2e classe. Agent technique principal de 1re classe. |
3 2 2 2 |
3 2 2 2 |
2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants de l'armée de terre. 2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants relevant de l'administration centrale. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant relevant de l'armée de l'air. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant de l'ONAC. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant de la DIRISI. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant de la marine. 1 représentant titulaire de la gendarmerie et 1 représentant suppléant du service de santé. |
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Agents techniques du ministère de la défense |
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CAPL/ATMD ― zone Sud-Ouest
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Etablissements de l'armée de l'air situés en zones de défense Sud, Sud-Ouest et Sud-Est. Services relevant de la DSPRS situés en zone de défense Sud-Ouest. Etablissements relevant des régions de gendarmerie Poitou-Charentes, Limousin, Aquitaine et Midi-Pyrénées. Etablissements DPSD situés en zone de défense Sud-Ouest. Etablissements relevant de la région terre Sud-Ouest. Etablissements relevant du service de santé des armées situés en zone de défense Sud-Ouest. Etablissements relevant du service des essences des armées situés en zone de défense Sud-Ouest. Etablissements relevant de la DSN situés en zone de défense Sud-Ouest. Services et établissements de la DGA situés en zone de défense Sud-Ouest, y compris l'ensemble du CELM (sites Landes, Méditerranée et de Gâvres-Plouhinec), sauf les sites de Cazaux et de Toulouse du CEV. Sous-direction des pensions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Etablissements du service d'infrastructure de la défense situés en zone de défense Sud-Ouest. Etablissements du service historique de la défense situés en zone de défense Sud-Ouest. Etablissements de la DIRISI et autres organismes interarmées situés en zone de défense Sud-Ouest. ISAé. |
Agent technique de 2e classe. Agent technique de 1re classe. Agent technique principal de 2e classe. Agent technique principal de 1re classe. |
2 2 2 1 |
2 2 2 1 |
2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants de l'armée de terre. 2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants de l'armée de l'air. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant de la gendarmerie. 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant de la DIRISI. 1 représentant titulaire du service de santé des armées et 1 représentant suppléant du service d'infrastructure de la défense. |